1/ Directives générales
Répartition des subventions de la part équipement du CNDS pour l’année 2018
Répartition et orientations des subventions de la part territoriale du CNDS pour l’année 2018
2/ Formation
21/ Circulaire du 5 mai 2015 relative au service public de formation
22/ Accord cadre du 3 décembre 2014 entre le CNFPT et le MVJS
a/ Accord cadre
b/ Note d’application de l’accord cadre
3/ Plan « Citoyen du sport »
31/ Courrier du ministre du 22 mai 2015 aux présidents des Fédérations sportives
32/ Le plan « Citoyen du sport »
33/ Les chiffres du plan « Citoyen du sport »
34/ Le guide du plan « Citoyen du sport »
4/ Directives interministérielles
41/ Comité interministériel aux droits des femmes et à l’égalité entre les femmes et les hommes (2014)
43/ Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale (2013)
44/ Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (2018)
5/ Politique de la ville
51/ Liste des quartiers politique de la ville dans les départements métropolitains