1/ Directives générales

11/ Directives nationales d’orientation 2016 (DNO 2016)

a/ Directive nationale d’orientation 2016

b/Boite à outils de la direction des sports – DNO 2016

 

12/ Campagne CNDS 2015

Note – Répartition et orientations des subventions de la Part territoriale du CNDS en 2016

2/ Formation

21/ Circulaire du 5 mai 2015 relative au service public de formation

22/ Accord cadre du 3 décembre 2014 entre le CNFPT et le MVJS

a/ Accord cadre

b/ Note d’application de l’accord cadre

23/ Circulaire SESAME

3/ Plan « Citoyen du sport »

31/ Courrier du ministre du 22 mai 2015 aux présidents des Fédérations sportives

32/ Le plan « Citoyen du sport »

33/ Les chiffres du plan « Citoyen du sport »

34/ Le guide du plan « Citoyen du sport »

4/ Directives interministérielles

41/ Comité interministériel aux droits des femmes et à l’égalité entre les femmes et les hommes (2014)

42/ 4e plan interministériel de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes (2014-2016)

43/ Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale (2013)

5/ Politique de la ville

50/ CIRCULAIRE N° DS/B1/2015/93 du 25 mars 2015 relative à l’intégration des enjeux et de la place du sport au sein des contrats de ville

                51/ Liste des quartiers politique de la ville dans les départements métropolitains

                52/ Liste des quartiers politique de la ville dans les départements d’outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie Française